La classification de l’Ethereum en tant que « security »: Cygne noir ou FUD ?

La capitalisation de marché des crytomonnaie a chuté de 30 milliards lorsque nous avons appris dans le Wall Street Journal que la SEC réfléchit à faire rentrer l’Ethereum sans la catégorie « securities ».

Quelques mises au point pour commencer:

-La SEC est l’organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers. C’est en quelque sorte le « gendarme de la Bourse » américain, aux fonctions généralement similaires à celles de l’autorité des marchés financiers des autres États.

-Une security peut être une action de bourse, une obligation (dette d’Etat ou d’entreprise) ou des CDS (Credit default swap). On les achète pour faire un investissement.

-Une commodity peut être du pétrole, du cacao, du sucre, de l’or. Elle peut être adossée à un marché de Futures.

La SEC (Securities Exchange Commission) ainsi que la CFTC (Commodity Futures Exchange Commission) se penchent sérieusement sur la pré-vente de l’Ethereum en 2014 et sur la question de savoir si la cryptomonnaie devrait être considérée comme une « security » ou une « commodity ».

Un argument tourne autour du fait que la pré-vente d’ETH a permis de lever 31 000 BTC pour financer le développement de l’Ethereum. Cela valait 18.3 millions de Dollar à l’époque.

Le fait que des investisseurs aient probablement acheté l’ETH dans l’espoir que sa valeur augmente avec le temps a soulevé certaines questions chez les autorités financières. Il s’agit pour elles de savoir si l’Ethereum satisfait aux critères du fameux « Homey Test » (qui vise à déterminer si quelque chose est une « security » ou non). La CFTC pense que oui et il semblerait que la principale raison soit liée à la pré-vente lors de l’ICO (Initial coin offering). Mais le fait est qu’ETH ne remplit plus tous ces critères aujourd’hui. C’est évidemment l’opinion de la fondation Ethereum.

Des décisions seront prises mais ce n’est probablement pas demain la veille. Il existe des milliers de décisions de Justice décrivant ce qu’est une security et ce qu’est une commodity. Certains avocats passent leur vie sur ces questions…

Mais il faut tout de même se demander quelles seront les conséquences si ETH est classifié en tant que « security » ?

Commençons par dire que parmi les 1600 cryptomonnaies en circulation, un tiers sont des « ERC20 », soit des cryptomonnaies basées sur la Blockchain d’Ethereum… Cela fait du monde concerné..

Une conséquence directe serait que les exchanges qui permettent d’acheter ETH devront donc se doter d’une licence délivrée par la SEC. Cela signifie respecter certaines règles et notamment révéler l’identité de ses clients au fisc local, entre autres…

Ce n’est pas si grave car nous sommes d’avis que les exchanges sont là pour faire de l’argent et qu’il vaut mieux qu’il y ait un garde-fou pour éviter qu’ils lèsent leurs clients… Les clients de l’exchange Mt. Gox en savent quelque chose. D’autre part, au pire les exchange US dé-listeront l’Ethereum le temps de se mettre en règle. Bon c’est vrai, cela peut faire mal surtout qu’un procès pourrait durer des années. Mais nous n’y croyons pas trop. Notons également que la SEC ne régule que le marché US. L’Ethereum est global…

En revanche, là où cela peut faire mal, c’est que pour acheter des « securities » chez l’oncle Sam, il faut posséder au moins un million de Dollars et avoir au moins 200 000 $ de revenus annuels. Dur… Mais gageons que là aussi la SEC pourrait faire une exception car ce serait réellement un coup de couteau dans le dos, rien d’autre !

Nous sommes d’avis qu’il s’agit là d’un faux débat que de savoir si la SEC ou la CFTC aura le privilège de réguler Ethereum…

Le Bitcoin a lui par exemple été placé l’année dernière dans la case « commodity ». Il est donc en principe régulé par la CFTC. Je dis en principe car il n’est pas facile de réguler le Bitcoin qui est totalement décentralisé. Bonne chance à la SEC pour retrouver Satoshi Nakamoto:)

Au fond, quelle est la véritable raison d’appeler les cryptomonnaies des « crypto-actifs » et de les faire rentrer dans des cases de produits financiers, qu’il s’agisse de commodities où de securities ?

Le but inavoué est selon nous de tout faire pour que le public voit le Bitcoin, l’Ethereum et les cryptomonnaies en général comme un investissement obscure et non pas comme une monnaie, tout simplement.

Il s’agit également de taxer tous ceux qui spéculent activement sur les cryptomonnaies. Ce qui est relativement logique si vous en faite votre métier ou votre première source de revenus même si on est d’accord : les États nous ponctionnent beaucoup trop d’impôts…

Mais tout cela n’empêchera pas le Bitcoin ni l’Ethereum de continuer à s’imposer comme une monnaie et rien d’autre.

La valeur des grandes cryptomonnaies progressera inéluctablement à mesure que les dettes s’entasseront sur le dos de nos monnaies de singe nationales. Et tant que vous serez un simple holdeur de cryptomonnaies qui ne spécule pas et qui les utilisent simplement pour acheter des marchandises, personne ne pourra vous taxer de quelque manière que ce soit sur leur appréciation face aux monnaies nationales telles que l’Euro ou le Dollar. L’Euro et le Dollar. Ce sont des « securities » ou des « commodities »? Ni l’un ni l’autre. Ce sont des monnaies. Bon alors, arrêtez de nous prendre pour des c…

La SEC agit comme un épouvantail. Tout comme le marché des Futures ou encore l’exchange Mt. Gox. Il vaut mieux les ignorer…

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